Le conseil d’administration du 6.07.2026 – (Décisions publiées le  15.07.2026)

• Décision N°2026_016_CA – Installation de deux nouveaux membres au sein du Conseil d’Administration
• Décision N°2026_017_CA – Nouvelle composition des membres du Bureau
• Décision N°2026_018_CA – Nouvelle composition des membres de la CALEOL Département
• Décision N°2026_019_CA – Projet Siège Social
• Décision N°2026_020_CA – Projet immobilier sur la commune de Pessan
• Décision N°2026_021_CA – Projet d’acquisition en VEFA de 40 logements sur la commune de Preignan
• Décision N°2026_022_CA – Projet d’acquisition de terrains sur la commune de L’Isle Jourdain
• Décision N°2026_023_CA – Projet d’acquisition de deux logements sur la commune de Eauze
• Décision N°2026_024_CA – Présentation du financement de l’opération et autorisation d’emprunts pour le projet de deux logements sur la commune de Eauze
• Décision N°2026_025_CA – Plan de financement prévisionnel pour une opération de divers travaux de réhabilitation de 57 logements situés sur diverses communes du département du Gers : COLOGNE “Odon de Terride”, LECTOURE “Le Couloumé” 1TR – 2TR, MARCIAC “Clair Logis”, MASSEUBE “Carrefour”, MIELAN “Barthélémy”, MONTESTRUC “Les Chênes”, NOGARO “Lacombe” 4TR.
• Décision N°2026_026_CA – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 288 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de divers travaux de réhabilitation de 57 logements. situés sur diverses communes du département du Gers : COLOGNE “Odon de Terride”, LECTOURE “Le Couloumé” 1TR – 2TR, MARCIAC “Clair Logis”, MASSEUBE “Carrefour”, MIELAN “Barthélémy”, MONTESTRUC “Les Chênes”, NOGARO “Lacombe” 4TR.
• Décision N°2026_027_CA – Plan de financement prévisionnel pour une opération de divers travaux de réhabilitation de 28 logements situés à : AUCH “Grand Garros” Bât R 4TR, AUCH “Montébello” et AUCH “Courrèges” 1TR et des travaux d’électricité des parties communes pour 549 logements situés à AUCH “Grand Garros »
• Décision N°2026_028_CA – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 72 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de divers travaux de réhabilitation de 28 logements situés à : AUCH “Grand Garros” Bât R 4TR, AUCH “Montébello” et AUCH “Courrèges” 1TR et des travaux d’électricité des parties communes pour 549 logements situés à AUCH “Grand Garros”.
• Décision N°2026_029_CA – Plan de financement prévisionnel pour une opération de réhabilitation énergétique de 117 logements collectifs situés à AUCH Cité du “Grand Garros” (Phase III) Bâts FIVW et Tours NY (Programme NPNRU II)
• Décision N°2026_030_CA – Réalisation d’un Contrat de Prêt complémentaire d’un montant total de 588 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de réhabilitation énergétique de 117 logements collectifs situés à AUCH Cité du “Grand Garros” (Phase III) Bâts FIVW et Tours NY (Programme NPNRU II)
• Décision N°2026_031_CA – Plan de financement prévisionnel pour une opération de résidentialisation de 509 logements collectifs et individuels (Phase II : 211 logts – Phase III : 131 logts – Phase IV : 167 logts collectifs) situés à AUCH Cités du “Grand Garros” Bâts C1C2C3C4-JKMZ-SUX, I-R-FVW et Tours NY, de “La Hourre” Bâts JLO, IKMN-DEFGH et “Chemin de Nourric” Bât A, (Programme NPNRU II).
• Décision N°2026_032_CA – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 1 052 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de résidentialisation de 509 logements collectifs et individuels (Phase II : 211 logts – Phase III : 131 logts – Phase IV : 167 logts collectifs) situés à AUCH Cités du “Grand Garros” Bâts C1C2C3C4-JKMZ-SUX, I-R-FVW et Tours NY, de “La Hourre” Bâts JLO, IKMN-DEFGH et “Chemin de Nourric” Bât A, (Programme NPNRU II).
• Décision N°2026_033_CA – Projet d’acquisition de parcelles à titre gratuit à la résidence « Le Gébra » à Fleurance
• Décision N°2026_034_CA – Cession à titre gratuit d’une parcelle à la commune de Villecomtal sur Arros
• Décision N°2026_035_CA – Participation protection santé FPT
• Décision N°2026_036_CA – Validation du protocole électoral pour l’élection des représentants des locataires

Bureau du 20.03.2026 – (Décisions publiées le  31/03/2026)

• Décision N°2026_001_B – Projet d’acquisition d’un logement sur la commune de Preignan
• Décision N°2026_002_B – Projet d’acquisition d’une parcelle de terrain à AUCH « A Clarac »
• Décision N°2026_003_B – Projet de vente de parcelles de terrains « Au Garros » au profit de la commune d’Auch
• Décision N°2026_004_B – Création d’une servitude à « La Hourre » à Auch
• Décision N°2026_005_B – Actualisation du projet immobilier de logements sur la commune de Eauze
• Décision N°2026_006_B – Projet de convention d’assistance au montage financier pour la commune de Vergoignan
• Décision N°2026_007_B – Délégation de signatures accordée par la Directrice Générale à Madame Eve GANTOY, Directrice des Finances
• Décision N°2026_008_B – Actualisation de la subdélégation de signature autorisée par Monsieur Martial DELAVIS
• Décision N°2026_009_B – Actualisation de la subdélégation de signature autorisée par Monsieur Christian DERAMOND
• Décision N°2026_010_B – Plan de financement pour la construction en VEFA de 48 logements mixtes : 22 PLUS + 26 PLAI situés à AUCH « Rue Darwin »
• Décision N°2026_011_B – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 5 125 479 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction en VEFA de 48 logements mixtes : 22 PLUS + 26 PLAI situés à AUCH “Rue Darwin”.
• Décision N°2026_012_B – Plan de financement d’une opération de construction en VEFA de 19 logements mixtes 12 PLUS + 7 PLAI situés à LECTOURE “Le Couloumé Vert”.
• Décision N°2026_013_B – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 2 967 210 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction en VEFA de 19 logements mixtes 12 PLUS + 7 PLAI situés à LECTOURE “Le Couloumé Vert”.
• Décision N°2026_014_B – Plan de financement d’une opération de construction en VEFA de 6 logements individuels : 4 PLUS + 2 PLAI situés à L’ISLE JOURDAIN “Les Martines”.
• Décision N°2026_015_B – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 711 749 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction en VEFA de 6 logements individuels : 4 PLUS + 2 PLAI situés à L’ISLE JOURDAIN “Les Martines”.
• Décision N°2026_016_B – Plan de financement pour la construction en VEFA de 25 logements individuels : 13 PLUS + 8 PLAI + 4 PLS situés à PAVIE “La Marinière” (A las Berdales).
• Décision N°2026_017_B – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 4 032 657 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction en VEFA de 25 logements individuels : 13 PLUS + 8 PLAI + 4 PLS situés à PAVIE “La Marinière” (A las Berdales)
• Information N°2026_001_B – INFORMATIONS : CONVENTIONS DE GROUPEMENT DE COMMANDE

Le conseil d’administration du 12.12.2025 – (Décisions publiées le  26.12.2025)

• N°2025_025_CA – Budget Principal 2026

• N°2025_026_CA – Subventions pour l’année 2026

• N°2025_027_CA – Budget Annexe 2026 – MONTAUT LES CRENEAUX « Le Puits » – 2 logements

• N°2025_028_CA – Budget Annexe 2026 – COMDON « Impasse des Pyrénées » – 1 logement PLAI

• N°2025_029_CA – Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables

• N°2025_030_CA – Clôture financière – DURAN Lieudit « A Verdun » construction de 2 logements individuels : 1 PLUS et 1 PLAI

• N°2025_031_CA – Clôture financière – AUCH « Diverses opérations » 36 logements, travaux de réhabilitation

• N°2025_032_CA – Clôture financière – DEPARTEMENT DU GERS « Diverses Communes » 140 logements, travaux de réhabilitation

• N°2025_033_CA – Clôture financière – RISCLE « ESAT des Charmettes » (Foyer Adultes handicapés), remplacement chaudière, réfection des sols des salles de bain et peinture

• N°2025_034_CA – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 200 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération d’Acquisition-amélioration de 2 logts PTP situés à COLOGNE Lotissement “Saint Saubion”.

• N°2025_035_CA – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 4 867 813 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction en VEFA de 48 logements mixte:22 PLUS + 26 PLAI situés à AUCH “Rue Darwin”.

• N°2025_036_CA – Présentation bilan des ventes 2025 et perspectives 2026

• N°2025_037_CA – Projet inclusif Gascogne Toulousaine

• N°2025_038_CA – Projet Siège Social

• N°2026_012_CA – Nouvelle identité Gers Habitat

Le conseil d’administration du 24.11.2025 – (Décisions publiées le  13.11.2025)

• 2025_002 – Décision prises lors du Bureau du 6.06.2025
• 2025_016_CA – Suivi de l’exécution budgétaire au 30/06/2025
• 2025_017_CA – Politique d’augmentation des loyers de l’année 2026
• 2025_018_CA – Débat d’Orientation Budgétaire 2026 (DOB)
• 2025_019_CA – Clôture financière – AUCH « Rue de Lorraine » acquisition amélioration de 12 logements collectifs : 8 P.L.U.S et 4 P.L.A.I
• 2025_020_CA – Clôture financière – PUYCASQUIER « Rue de la Liberté » acquisition amélioration de 2 logements individuels : 1 P.L.U.S et 1 P.L.A.I
• 2025_021_CA – Clôture financière – AUCH « Rue de la Baronne » acquisition amélioration d’un logement PLUS.
• 2025_022_CA – Projet d’acquisition de deux logements sociaux à Cologne
• 2025_023_CA – Nomination DG HASSO
• 2025_024_CA – Information sur le recours auprès d’Action Logement

Bureau du 6.06.2025 – (Décisions publiées le  17.06.2025)

• Décision N°2025_006_B Projet de construction d’habitat inclusif et de logements sociaux à MONTESQUIOU
• Décision N°2025_007_B Modification du projet d’acquisition en VEFA de 25 logements à PAVIE
• Décision N°2025_008_B Projet d’acquisition de 33 logements à EAUZE
• Décision N°2025_009_B Résiliation du bail emphytéotique pour le PLAI « Le Tuco » à AUCH
• Décision N°2025_010_B Projet de vente d’une parcelle de terrain à « La Hourre » au profit de la commune d’AUCH
• Décision N°2025_011_B Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 5 228 015 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction de 44 logements collectifs : 18 PLUS + 26 PLAI situés à AUCH “Rue
  d’Angerville”
• Décision N°2025_012_B Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 947 242 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de Construction de 8 logements individuels : 5 PLUS + 3 PLAI situés à PAVIE Lotissement “Belvédère
• Décision N°2025_013_B Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 570 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de divers travaux de réhabilitation de 140 logements. situés sur d iverses communes
  du département du Gers : AIGNAN “Las Berdesques”, BEAUMARCHES “Route de Bassoues”, COLOGNE “Rue de
  Beaumont” et “Route de TOULOUSE”, CONDOM “Route de Fourcès” et “Les Pyrénées” 1 TR – 2 TR, FLEURANCE
  “Les Fleurs”, LECTOURE “Rue Nationale”, LOURTIES MONBRUN “Au Village”, L’ISLE JOURDAIN “La Vierge” 2 TR,
  MIELAN “Barthélémy”, NOGARO “Lacombe” 2 TR, RISCLE “Bajon” 1TR – 2TR et « Route d’Acquitaine”, SEISSAN “Les Graviers” 
• Décision N°2025_014_B Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 394 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de divers travaux de réhabilitation de 36 logements situés à : AUCH “Les
  Mousquetaires”, AUCH “Avenue de l’Yser” et AUCH “Grand Garros” Bâts OPQ.
• Décision N°2025_015_B Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 430 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de réhabilitation énergétique de 84 logements collectifs. situés à AUCH “Grand Garros Bâts C1 C2 C3 C4.
• Décision N°2025_016_B Réalisation d’un Contrat de Prêt complémentaire d’un montant total de 331 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de Réhabilitation énergétique de 11 logements collectifs situés à
  MAUVEZIN “Quai de la Marine”.
• Décision N°2025_017_B Réalisation d’un Contrat de Prêt complémentaire d’un montant total de 122 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de Réhabilitation énergétique de 2 logements individuels situés à AUCH
  “Boulevard Roquelaure”
• Décision N°2025_018_B Réalisation d’un Contrat de Prêt complémentaire d’un montant total de 320 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de Réhabilitation énergétique de 6 logements semi-collectifs situés à
  TERRAUBE “La Tuilerie”.
• Décision N°2025_019_B Réalisation d’un Contrat de Prêt complémentaire d’un montant total de 370 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de Réhabilitation énergétique de 12 logts individuels et 8 logts collectifs
  situés à COLOGNE “Christianie”. 

Le conseil d’administration du 09.12.2024 – (Décisions publiées le  28.01.2024)

• 2025_001_CA – Adoption des comptes annuels 2024, rapport de gestion et annexes règlementaires
• 2025_002_CA – Compte financier ” annexe” 2024- Montaut les créneaux” le puits”
• 2025_003_CA – Compte financier ” annexe” 2024-Condom “impasse des Pyrénées”
• 2025_004_CA – Affectation des résultats 2024
• 2025_005_CA – Rapport d’activité 2024
• 2025_006_CA – Rapport de la Directrice Générale 2024 et quitus
• 2025_007_CA – Taux horaire 2025 de la régie de l’OPH32
• 2025_008_CA – Plan pluriannuel d’entretien 2025-2027
• 2025_009_CA – Rapport d’activité 2024 des commissions d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements ( CALEOL) Auch et Département
• 2025_010_CA – Trajectoire DPE
• 2025_011_CA – Actualisation du projet sur la commune de Lectoure
• 2025_012_CA – Acquisition de terrains auprès de la commune de Condom
• 2025_013_CA – Versement d’une prime exceptionnelle P.P.V
• 2025_014_CA – Avenant 6 au contrat de travail de la directrice générale
• 2025_015_CA – Congrès ( 85eme) de l’USH des 23-25/09/2025 à Versailles.

Bureau du 28.01.2025 – (Décisions publiées le  29/01/2025)

• 2025_001_B – Proposition d’acquisition en VEFA de 48 logements à AUCH
• 2025_002_B – Délégation de signatures accordée par la Directrice Générale à Madame Eve GANTOY, Directrice des Finances
• 2025_003_B -Actualisation de la subdélégation de signature autorisée par Monsieur Martial DELAVIS 
• 2025_004_B -Délégation de signatures accordée par la Directrice Générale à Madame Eve GANTOY, Directrice des Finances
• 2025_005_B – Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 3 793 570 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de Construction en VEFA de 36 logements collectifs : 24 PLUS + 12 PLAI situés à AUCH “Clarac” (Rue du 8 Mai)

Le conseil d’administration du 09.12.2024 – (Décisions publiées le  29/01/2025)

• 2024_027_CA – Budget Principal 2025
• 2024_028_CA – Subvention 2025
• 2024_029_CA – Budget Annexe 2025 – MONTAUT LES CRENEAUX “Le Puits” – 2 logements
• 2024_030_CA – Budget Annexe 2025 – CONDOM “Impasse des Pyrénées” – 1 logement PLAI
• 2024_031_CA – Présentation Bilan des ventes 2024 et perspective 2025
• 2024_032_CA – Révision des prix – Opération LECTOURE
• 2024_033_CA – Révision des prix – Opération L’ISLE JOURDAIN
• 2024_034_CA – Mise en place télétravail
• 2024_035_CA – Convention de gestion (Assurance Statutaire FPT)
• 2024_036_CA – Médiation des litiges de la consommation
• 2024_037_CA – Convention de gestion (Assurance Statutaire FPT)

Le conseil d’administration du 25.10.2024 – (Décisions publiées le  25.10.2024)

• 2024_025_CA – Contrat de ville -Point d’étape
• 2024_024_CA – Admission en non valeurs
• 2024_023_CA – Politiques des loyers 2025
• 2024_022_CA – DOB 2025
• 2024_021_CA – Suivi de l’exécution budgétaire au 30 06 2024
• INFORMATION – 2024_003_CA

Bureau du 16.09.2024 – (Décisions publiées le  23.09.2024)

• 2024_017_B – Clôture Financière MIELAN La Luque
• 2024_016_B – Convention groupement de cdes Territoires Energ…
• 2024_015_B – Convention MONDIAL RELAY
• 2024_013_B – Convention RESAH
• 2024_012_B – Convention SDIS32
• 2024_011_B – Projet de construction de lgts inclusifs AIGNAN
• 2024_010_B – Proposition de construction à MIRADOUX
• 2024_009_B – Proposition VEFA ISLE JOURDAIN
• 2024_008_B – Proposition VEFA à LECTOURE
• 2024_007_B – Proposition VEFA à COLOGNE
• Information 2024_004- Réalisation prêt

Le conseil d’administration du 16.04.2024 – (Décisions publiées le  23.04.2024)

• 2024_020_CA – Congrès – 84eme- USH 
• 2024_018_CA – Actualisation de la subdélégation de signature autorisée
• 2024_017_CA – Délégation de signatures accordée
• 2024_016_CA – Modification du RI et du Code de bonne conduite
• 2024_015_CA – Instauration d’un dispositif d’alerte professionnelle
• 2024_014_CA – PPE 2024-2026
• 2024_013_CA – Taux horaire 2023 de la régie de l’OPH32
• 2024_012_CA – Rapport de la DG 2023 et quitus
• 2024_011_CA – Rapport d’activité 2023 des CALEOL
• 2024_010_CA – Rapport d’Activité 2023
• 2024_009_CA – Affectation des résultats 2023
• 2024_008_CA – Compte financier annexe 2023 – Condom
• 2024_007_CA – Compte financier annexe 2023 – Montaut les Créneaux
• 2024_006_CA – Adoption des comptes annuels 2023, rapport de gestion et annexes réglementaires
• 2024_005_CA – Désignation des membres du CCL
• 2024_004_CA – Nouvelle composition des membres de la CALEO Département
• 2024_003_CA – Nouvelle composition des membres de la CALEOL AUCH
• 2024_002_CA – Installation du nouveau membre représentant CFDT
• 2024_001_CA – installation du nouveau membre au sein du CA

Bureau du 09.02.2024 – (Décisions publiées le  21.02.2024)

• 2024_006_B – Acquisition de terrains à PAVIE Le Belvédère 2 – Précision sur le prix d’achat
• 2024_005_B – Vente – Modification de prix du terrain situé à MIELAN La Luque
• 2024_004_4_B – Projet d’acquisition de logements à AUCH Rue du 8 mai 
• 2024_003_B – Clôture Financière CAZAUBON – Ville Nord – Travaux d’amélioration
• 2024_002_B – Prêt 169 000€ – Réhabilitation énergétique de 6 lgts à TERRAUBE

Le conseil d’administration du 19.12.2023 – (Décisions publiées le  03.01.2024)

• 2023_057_CA – Présentation de la gestion des flux
• 2023_053_CA – Présentation bilan des ventes et pe
• 2023_052_CA – Actualisation du calcul des CIMO
• 2023_051_CA – Compta annexe Condom
• 2023_050_CA – Compta annexe Montaut les Créneaux
• 2023_049_CA Subventions 2024
• 2023_48_CA1 – Budget Principal 2024
• 2023_047_CA – Motion sur le contexte du logement
• 2023_002 – Décisions prises lors du Bureau

Bureau du 24.11.2023 – (Décisions publiées le  01.12.2023)

• 2023_015_B – Clôture Financière – Cahuzac sur Adour
• 2023_014_B – Clôture Financière – Auch Rue Berwick
• 2023_013_B – Clôture Financière – Auch Maison Buffon
• 2023_012_B – Clôture Financière – Auch Rue Daignan de Sendat
• 2023_011_B – Clôture Financière – Auch Chemin de Baron
• 2023_010_B – Prêt de 460000€ – Cologne Christianie
• 2023_009_B – Prêt de 338009€ – Auch Avenue de l’Yser
• 2023_008_B – Prêt de 168959€ – Auch Impasse de la Poudrière
• 2023_007_B – Prêt de 168325€ – Auch Rue de la Baronne

Le conseil d’administration du 18.10.2023 – (Décisions publiées le  30.10.2023)

• N°2023_041_CA – Admission en non-valeus
• N°2023_036_CA Politique des loyers 2024
• N°2023_035_CA DOB
• N°2023_032_CA Nouvelle compostion BUREAU
• N°2023_031_ CA Installation d’un membre au sein du CA

Le conseil d’administration du 05.07.2023 – (Décisions publiées le  13.07.2023)

• N°2023_030_CA – Versement d’une prime exceptionnelle PPV
• N°2023_029_CA – Annexe
• N°2023_029_CA – Adhésion au GIP OKANTIS
• N°2023_028_CA – Contrat de prêt de 2 990 766€ – VEFA 27 lgts à Gimont
• N°2023_027_CA – Contrat de prêt de 5 645 823€ – VEFA 51 lgts à Gimont
• N°2023_026_CA – Contrat de prêt de 1 116 000€ pour rehab énergetique de 95 lgts
• N°2023_025_CA – Contrat de prêt de 1 323 000€ pour réhab énergétique de 117 lgts
• N°2023_024_CA – Contrat de prêt de 1 672 000€ pour réhab énergétique de 141 lgts
• N°2023_023_CA – Annexe
• N°2023_023_CA – Autorisation de réaménagement des contrats de prêts initialement contractes auprès de la CDC
• N°2023_022_CA – Annexe
• N°2023_022_CA – Adoption du Plan de Concertation de location 
• N°2023_021_CA – Acquisition de parcelles pour projet de construction à Pavie
• N°2023_020_CA – Cession de l’EX-FJT à AUCH
• N°2023_019_CA – Projet d’acquisition d’une maison Rue de la Baronne à Auch

Le conseil d’administration du 18.04.2023 – (Décisions publiées le  25.04.2023)

• N°2023_018_CA – Congrès de l’USH
• N°2023_017_CA – Résultats de l’enquête de satisfaction des locataires 2022
• N°2023_016_CA – Annexe
• N°2023_016_CA – Approbation de la convention de prestations de services en la SAC
• N°2023_015_CA – Projet d’acquisition d’un terrain à AUCH Chemin du Haget
• N°2023_014_CA – Projet d’acquisition d’un terrain à SEGOUFIELLE
• N°2023_013_CA – Politique de vente- Ajustement des prix de mise en vente
• N°2023_012_CA – Prêt 344136€ – Opération de construction de 2 lgts a DURAN
• N°2023_011_CA – Rapport d’activité 2022 des CALEOL
• N°2023_011_CA – ANNEXE
• N°2023_010_CA – PPE
• N°2023_009_CA – Taux horaire de la régie de l’OPH32
• N°2023_008_CA – Rapport de la Directrice Générale 2022
• N°2023_008_CA – ANNEXE
• N°2023_007_CA – Rapport d’activité 2022
• N°2023_006_CA – Affectation des résultats
• N°2023_005_CA – Compte financier Annexe 2022 – CONDOM
• N°2023_004_CA – Compte financier Annexe 2022 – MONTAUT LES CRENEAUX
• N°2023_003_CA – Adoption des comptes annuels 2022
• N°2023_002_CA – Installation du nouveau représentan CGT
• N°2023_001_CA – Installation du nouveau représentant du personnel
• N°2023_001 – Information

Bureau du 27.01.2023 – (Décisions publiées le  27.01.2023)

• N°2023_005_B – Clôture Financière – Auch La Hourre 8 logements réhabilitation énergétique
• N°2023_004_B – Clôture Financière – Auch La Hourre 20 logements réhabilitation énergétique
• N°2023_002_B – Projet de vente d’une parcelle de terrain a Cologne
• N°2023_001_B – Projet d’acquisition d’une maison sur Auch

Le conseil d’administration du 13.12.2022 – (Décisions publiées le  13.12.2022)

• N°2022_054_CA – Bilan des ventes
• N°2022_053_CA – Conventions de participation mutuelle et prévoyance des fonctionnaires
• N°2022_047_CA – Délégation de pouvoir à la directrice Générale
• N°2022_046_CA – Réalisation Prêt de 613 000€ pour MIELAN LA LUQUE
• N°2022_045_CA – Réalisation Prêt de 143 400€ pour Rue BERWICK
• N°2022_044_CA – Réalisation Prêt de 187 488€ pour MAISON BUFFON à AUCH
• N°2022_043_CA – Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
• N°2022_042_CA – Budget Annexe 2023 – CONDOM
• Annexe Décision n°2022-042
• N°2022_041_CA – Budget Annexe 2023 – MONTAUT LES CRENEAUX
• Annexe décision n° 2022-041
• N°2022_040_CA – Subvention SOLI AL 2022
• N°2022_039_CA – Subventions 2023
• N°2022_038_CA – Budget Principal 2023
• Annexe Décision n° 2022-038 Budget Principal 2023
• N°2022_037_CA – Désignation des membres de la commission des ventes
• N°2022_036_CA – Désignation des membres de la CAO
• N°2022_035_CA – Désignation des membres du CCL
• N°2022_034_CA – Désignation des membres CALEOL DEPARTEMENT
• N°2022_033_CA – Désignation des membres CALEOL AUCH AGGLOMERATION
• N°2022_032_CA – Désignation nouveau membre du Bureau
• N°2022_031_CA – Résultat des élections des représentants des locataires

Le conseil d’administration du 21.10.2022 – (Décisions publiées le  03.11.2022)

• N°2022_030_CA – Élection des représentants des locataires
• Protocole électoral représentants des locataires
• N°2022_029_CA – Politique de baisse potentielle de loyers
• N°2022_028_CA – Politique d’augmentation des loyers pour l’année 2023
• N°2022_027_CA – Admission en non valeurs des créances irrécouvrables
• N°2022_026_CA – DOB 2023
• N°2022_025_CA – Suivi de l’exécution budgétaire au 30 06 2022
• N°2022_024_CA – Organisation du temps de travail pour les fonctionnaires

Bureau du 05.10.2022 – (Décisions publiées le  17.10.2022)

• N°2022_024_B – Réalisation prêt opération de réhab. énergétique
• N°2022_023_B – Réalisation prêt Requalif. NPNRU
• N°2022_022_B – Réalisation de prêt Résidentialisation NPNRU
• N°2022_021_B – Projet d’acquisition de logements à AUCH – Rue DARWIN
• N°2022_020_B – Projet d’acquisition de lgts à GIMONT – Route de Samatan et Route de Maurens
• N° 2022_019_B – Projet d’acquisition de logements à GIMONT – Ancienne Gendarmerie

Bureau du 21.07.2022

• N°2022_003_B – AUCH Tuco – Proposition sur le devenir du bien
• N°2022_004_B – Projet de vente terrain à MIELAN – La Luque
• N°2022_005_B – Clôture Financière AUCH BARON – Bâtiment A
• N°2022_006_B – Clôture Financière L’ISLE JOURDAIN – BAULAC
• N°2022_007_B – Clôture Financière GIMONT – Beauregard
• N°2022_008_B – Clôture Financière L’ISLE JOURDAIN – Les Hauts du Lac
• N°2022_009_B – Clôture Financière l’ISLE JOURDAIN – Les Jardins de Lauranne
• N°2022_010_B – Clôture Financière CAZAUBON – Le Village 1ere tranche
• N°2022_011_B – Clôture Financière CAZAUBON – Le Village 2eme tranche
• N°2022_012_B – Clôture Financière LUPIAC – Au Couvent
• N°2022_013_B – Clôture Financière COLOGNE – Route de Toulouse
• N°2022_014_B – Réalisation prêt – Acquisition lgt Rue Daignan du Sendant à AUCH
• N°2022_015_B – Réalisation prêt – Acquisition lgt – Rue Buffon à AUCH
• N°2022_016_B – Réalisation prêt – Acquisition lgt – Rue BERWICK à AUCH
• N°2022_017_B – Réalisation prêt – Construction 2 lgts à DURAN
• N°2022_018_B – Réalisation d’un contrat de ligne de trésorerie